Marque expirée - Marque en non vigueur

EXCEL PHARMA
DELOUYA Stephane

Numéro de dépôt :
3713281
Date de dépôt :
16/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2020
EXCEL PHARMA de DELOUYA Stephane

Présentation de la marque EXCEL PHARMA

Déposée le 16 février 2010 par DELOUYA Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEL PHARMA »

Le déposant est DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELOUYA Stephane domicilié(e) 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEL PHARMA est expirée depuis le 16 février 2020.

DELOUYA Stephane a également déposé les autres marques suivantes : PHARMAXIMA , XL PHARMA , PHARMADAYS


DELOUYA Stephane - 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France


DELOUYA Stephane - 37 Rue de la Brêche aux loups - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 18 novembre 2010 - Retrait partiel n°535850 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562604 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Inscription le 5 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°709155 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Savons uniquement à usage corporel ou cosmétique, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté produits de rasage, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants à l'exclusion des désinfectants à usage domestique ou industriel, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides à l'exclusion des fongicides à usage domestique ou industriel, parasiticides à l'exclusion des parasiticides à usage domestique ou industriel, tous les produits précités relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine. Substances diététiques à usage médical. Matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux.